Mentions Légales :

SAS Esprit Horse au capital de 500,00€, 300 rue du 14 juillet 62127 Monchy Breton - France

RCS d'ARRAS 828927053 - Responsable de la rédaction : Priscilla Findinier

Site hébergé via OVH - 2 Rue Kellerman - 59100 Roubaix - France

Concept et production : SAS Esprit Horse

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Conditions Générales de Ventes

Ces conditions générales de vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, express et écrite. Esprit Horse peut être amené, ponctuellement, à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales. Il est nécessaire que celle-ci soient relues avant chaque visite sur notre site.

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Pour passer une commande, nous mettons 3 moyens à votre dispositions :

- Par internet via notre site,

- Par courrier électronique à : esprit-horse@orange.fr

- Par téléphone au 06 88 78 39 90

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Le paiement

- Par virement au moment de la commande. Dès réception de votre règlement nous effectuons l'expédition de votre colis.

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IBAN : FR76 1670 6000 7053 9389 5812 912 - SAS ESPRIT HORSE

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- Par PayPal à la validation de la commande.

Validation de la commande

En validant votre commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente. Une commande n'est validée que lorsque le réseau central de cartes bancaires aura donné son accord.

La livraison

Le délai de livraison est de 2 à 7 jours ouvrés pour les articles disponibles à réception du règlement.

Tous les articles commandés vous seront livrés dans la limite des stocks disponibles. Ce montant est à rajouter au moment de votre commande.

Conditions pour la France métropolitaine (Via colissimo)

- Livraison à 8.90€ pour une commande inférieure à 100€

- Livraison gratuite pour une commande supérieure à 100€

Conditions pour la France métropolitaine (Via Mondial Relay)

- Livraison à 4.90€ pour une commande inférieur à 100€

- Livraison gratuite pour une commande supérieure à 100€

Livraison gratuite pour toute commande avec retrait au dépôt ou dans un rayon inférieur à 50kms du dépôt.

Conditions pour le reste de l'Europe : Nous contacter

La réception du colis

En cas d'absence, un avis de passage sera déposé dans votre boîte aux lettres. Votre colis se trouvera dans les locaux du transporteur qui vous aura présenté votre colis.

Lors de la réception du colis, avant de signer le bon de livraison, vérifiez immédiatement l'état du colis.

Les marchandises voyagent, dans tous les cas, aux risques et péril du destinataire auquel l appartient de sauvegarder tous recours éventuels contre le transporteur en faisant constater par celui-ci toute anomalie lors de la livraison. En cas d'erreur de livraison de produits ne correspondant pas à votre commande, nous vous remercions de bien vouloir nous informer par mail ou courrier le jour de la livraison ou au plus tard dans les 2 jours ouvrés suivant la livraison. Passé ce délai, votre réclamation ne sera plus valable.

Les Frais d'envoi et de retour vous seront remboursés en cas d'erreur de notre part. Toutefois, le montant de remboursement des frais de retour ne pourra dépasser 1.5 fois le montant des frais d'envoi facturés. Tout produit dont l'emballage d'origine aura été ouvert ou détérioré, ne sera pas remboursé.

Litige

En cas de litige, le Tribunal de Commerce d'ARRAS sera le seul compétent.

Droit de rétractation

Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalité.

Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballages, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.

Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur.

En cas d'exercice du droit de rétractation, la société Esprit Horse procèdera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

Responsabilité

 

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société Esprit Horse ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

 

Par ailleurs, la société Esprit Horse ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.

 

Enfin la responsabilité de la société Esprit Horse ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

 

 

 

Propriété intellectuelle

 

Tous les éléments du site www.esprithorse.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Esprit Horse. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société Esprit Horse.

 

Données personnelles

 

La société Esprit Horse se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons.

 

Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.

 

Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.

 

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